Identité :

Le portail du guichet unique est édité par :

Mairie de Saint-Mandrier-Sur-Mer

Hôtel de ville

Place des Résistants

83430 Saint-Mandrier-Sur-Mer

Tel : 04 94 11 51 60

Télécopie : 04 94 63 52 74

Mail : info@ville-saintmandrier.fr

Conception du site : CIRIL S.A.S

Service gestionnaire :

En cas de question sur le contenu du site vous pouvez vous adresser à :

Madame Emilie RODA, Directrice des Finances et des Ressources Humaines

Tel : 04 94 11 51 63

Fax : 04 94 63 52 74

Mail : eroda@ville-saintmandrier.fr

Destination des données :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à faciliter l’inscription et le règlement, le cas échéant, pour l’ensemble des activités ci-dessous :

·         Scolarité

·         Cantine scolaire

·         Carte d’adhésion au service jeunesse

·         Accueil de loisirs du mercredi

·         Garderies périscolaires

·         Etudes surveillées

Protection des données personnelles :

Les destinataires des données sont les services de la Mairie de Saint-Mandrier-Sur-Mer ainsi que les écoles Louis CLEMENT (maternelle et élémentaire) et l’Orée du Bois (maternelle et élémentaire).  

Conformément à la Loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

Madame Elisa TRONGNEUX

Assistante du Directeur Général des Services,

Ligne directe : 04.94.11.24.50

assistantdgs@ville-saintmandrier.fr

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant en vous adressant au service gestionnaire.

Propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu du présent site est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En ce sens, toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.

Cadre juridique :

Ø  Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique : Articles 6 et 19 ;

Ø  Code de la consommation : articles L111-1 à L111-7 ;

Ø  Code de la consommation : articles R111-1 et R 111-2 : Obligation d'information précontractuelle.